Vous êtes actuellement connecté au site web de SANSONE COLLECTIVITÉS.

Le site www.sansone-collectivites.com est édité par SANSONE SAS

Siège social :
470 rue de Tourcoing
59 420 MOUVAUX

Capital social : 1 088 000 €
Tel.: + 33 3 20 01 01 94
RC Tg 85 B 46
SIRET : 322 687 344 00042
Code NAF / APE : 2370Z
T.V.A. : FR 07 322 687 344

Directeur de la publication : David SANSONE

SANSONE et son site www.sansone-collectivites.com s’engagent à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre demande.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par mail via notre formulaire de contact.

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.sansone-collectivites.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la société SANSONE. Toute reproduction totale ou partielle du site www.sansone-collectivites.com est strictement interdite. Toute tentative donnera lieu à des poursuites.

En se connectant sur le site www.sansone-collectivites.com, l’internaute s’interdit de copier ou télécharger tout ou une partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de son propriétaire.

Crédits photo :SANSONE SAS

SANSONE SAS ne prend aucun engagement concernant les liens accessibles via le site www.sansone-collectivites.com . SANSONE SAS n’est pas responsable des contenus et des infractions des sites accessibles à partir du site www.sansone-collectivites.com, ni de l’utilisation qui peut en être fait.

SANSONE SAS ne saurait être tenue pour responsable d’acte de malveillance d’un tiers ayant pour cause la destruction partielle ou totale des données et programmes de l’utilisateur.
De plus, SANSONE SAS ne publie pas de contenu contraire à la législation, aux bonnes mœurs ou portant atteinte à la dignité humaine et supprimera sans délai tout contenu de ce type qui aurait été introduit frauduleusement, dès qu’elle aura prit ou eu connaissance et sans que la responsabilité de SANSONE SAS ne puisse lui être imputée.

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. Les messages électroniques envoyés à sansone.fr et les adresses électroniques ne sont conservés qu’à nos fins personnelles, pour vous répondre.